Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RAPHAEL CHARCUTERIE DU SALAGOU
Numéro de dépôt :
1196055
Date de dépôt :
01/04/1981
Lieu de dépôt :
CLERMONT L HERAULT
Présentation de la marque RAPHAEL CHARCUTERIE DU SALAGOU
Déposée le 1 avril 1981 par VANTWEMBEKE RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L HERAULT), la marque française « RAPHAEL CHARCUTERIE DU SALAGOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RAPHAEL CHARCUTERIE DU SALAGOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque RAPHAEL CHARCUTERIE DU SALAGOU est expirée depuis le 1 avril 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28