Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMPIEGNE DECAPAGE
Numéro de dépôt :
1476852
Date de dépôt :
28/06/1988
Lieu de dépôt :
COMPIEGNE
Date d'expiration :
28/06/1998
Présentation de la marque COMPIEGNE DECAPAGE
Déposée le 28 juin 1988 par VANTROYEN MANCEL JACQUES ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COMPIEGNE), la marque française « COMPIEGNE DECAPAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COMPIEGNE DECAPAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476852.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPIEGNE DECAPAGE est expirée depuis le 28 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53