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Marques déposées par monsieur VANTOURNHOUDT NICOLAS
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NOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVA
M. VANTOURNHOUDT NICOLAS

Numéro de dépôt :
4051116
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/11/2023
NOVA de VANTOURNHOUDT NICOLAS

Présentation de la marque NOVA

Déposée le 29 novembre 2013 par monsieur VANTOURNHOUDT NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est monsieur VANTOURNHOUDT NICOLAS domicilié(e) 14 RUE VICTOR SCHOELCHER - 59251 - ALLENNES LES MARAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VANTOURNHOUDT NICOLAS domicilié(e) 14 RUE VICTOR SCHOELCHER - 59251 - ALLENNES LES MARAIS - France.

La marque NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051116.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA est expirée depuis le 29 novembre 2023.


M. VANTOURNHOUDT NICOLAS - 14 RUE VICTOR SCHOELCHER - 59251 - ALLENNES LES MARAIS - France


M. VANTOURNHOUDT NICOLAS - 14 RUE VICTOR SCHOELCHER - 59251 - ALLENNES LES MARAIS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Inscription le 28 juillet 2014 - Rejet partiel n°628039 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; gaz d'éclairage ;

Appareils d'éclairage, de séchage, de ventilation, appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.