Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSA NOVA patio-bar.antipast RECEPTION.DINERS-SPECTACLE.CLUB-HOUSE
M. VANTORHOUDT Bernard

Numéro de dépôt :
4042445
Date de dépôt :
24/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/10/2023
COSA NOVA patio-bar.antipast RECEPTION.DINERS-SPECTACLE.CLUB-HOUSE de VANTORHOUDT Bernard

Présentation de la marque COSA NOVA patio-bar.antipast RECEPTION.DINERS-SPECTACLE.CLUB-HOUSE

Déposée le 24 octobre 2013 par monsieur VANTORHOUDT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COSA NOVA patio-bar.antipast RECEPTION.DINERS-SPECTACLE.CLUB-HOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est monsieur VANTORHOUDT Bernard domicilié(e) 41 Rue de la Blanche-Porte - 59890 - QUESNOY SUR DEULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VANTORHOUDT Bernard domicilié(e) 41 Rue de la Blanche-Porte - 59890 - QUESNOY SUR DEULE - France.

La marque COSA NOVA patio-bar.antipast RECEPTION.DINERS-SPECTACLE.CLUB-HOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042445.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSA NOVA patio-bar.antipast RECEPTION.DINERS-SPECTACLE.CLUB-HOUSE est expirée depuis le 24 octobre 2023.


M. VANTORHOUDT Bernard - 41 Rue de la Blanche-Porte - 59890 - QUESNOY SUR DEULE - France


M. VANTORHOUDT Bernard - 41 Rue de la Blanche-Porte - 59890 - QUESNOY SUR DEULE - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping.