Accueil marques.expert
/
Marques déposées par VANTILLARD Daniel Pierre André
/
PANAVAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANAVAN
VANTILLARD Daniel Pierre André

Numéro de dépôt :
4077661
Date de dépôt :
18/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/03/2024
PANAVAN de VANTILLARD Daniel Pierre André

Présentation de la marque PANAVAN

Déposée le 18 mars 2014 par VANTILLARD Daniel Pierre André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PANAVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est VANTILLARD Daniel Pierre André domicilié(e) 12 route des Roches - 27130 - MANDRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANTILLARD Daniel domicilié(e) 12 route des Roches - 27130 - MANDRES - France.

La marque PANAVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANAVAN est expirée depuis le 18 mars 2024.


VANTILLARD Daniel Pierre André - 12 route des Roches - 27130 - MANDRES - France


VANTILLARD Daniel - 12 route des Roches - 27130 - MANDRES - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Materiaux de construction metalliques. Serrurerie et quincaillerie metallique. Construction metallique.