Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VAN TEXTILE
VANTEXTILE (S.A.)

Numéro de dépôt :
99806338
Date de dépôt :
30/07/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque VAN TEXTILE

Déposée le 30 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) VANTEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VAN TEXTILE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VANTEXTILE domicilié(e) 105, RUE DE PARIS, 93000 BOBIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STUDIO JMN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 42


VANTEXTILE (S.A.) - 105, RUE DE PARIS, 93000 BOBIGNY - France


STUDIO JMN - France


Inscription le 6 février 2003 - Rejet total n°365304 - Publication au BOPI 2003-02-06

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Tissus Vêtements Stylisme.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.