Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur VANSTEENKISTE Peter
/
THORGATEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THORGATEC
M. VANSTEENKISTE Peter

Numéro de dépôt :
4122439
Date de dépôt :
02/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2024
THORGATEC de VANSTEENKISTE Peter

Présentation de la marque THORGATEC

Déposée le 2 octobre 2014 par monsieur VANSTEENKISTE Peter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THORGATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est monsieur VANSTEENKISTE Peter domicilié(e) 18 Steenbruggestraat - 8570 - ANZEGEM - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE CLERCQ & PARTNERS, M. MUYLLE Joost domicilié(e) 10a E. Gevaertdreef - 9830 - SINT-MARTENS-LATEM - Belgique.

La marque THORGATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THORGATEC est expirée depuis le 2 octobre 2024.

VANSTEENKISTE Peter a également déposé les autres marques suivantes : SWALIN


M. VANSTEENKISTE Peter - 18 Steenbruggestraat - 8570 - ANZEGEM - Belgique


DE CLERCQ & PARTNERS, M. MUYLLE Joost - 10a E. Gevaertdreef - 9830 - SINT-MARTENS-LATEM - Belgique


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Matériaux de construction métalliques ; portes, portails et fenêtres ; stores et bannes en métal pour l'extérieur ; volets métalliques ; portails métalliques, y compris les portes de garage, portes industrielles, portes sectionnelles et portails métalliques coulissantes ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils de transmission et de réception, en particulier pour le contrôle à distance de portails, portes, stores et volets ; unités de commande pour portails, portes, stores et volets ;

Matériaux de construction non métalliques ; portes, portails et fenêtres, non métalliques ; volets et stores non métalliques ou textiles ; portes non métalliques, y compris portes de garage, portes industrielles, portes sectionnelles et portails coulissants en bois ou en plastique.