Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIO DE POCHE
VANSSONS Gilles
PHILIPPE Stéphane
BOUHEY Christian

Numéro de dépôt :
94544285
Date de dépôt :
09/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2004

Présentation de la marque TRIO DE POCHE

Déposée le 9 novembre 1994 par VANSSONS Gilles, PHILIPPE Stéphane, BOUHEY Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRIO DE POCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Les déposants sont VANSSONS Gilles, domicilié(e) 13, Rue de la Libération, 74240 GAILLARD - France, PHILIPPE Stéphane, domicilié(e) 16, Rue de Plumont, 39100 DOLE - France, BOUHEY Christian, domicilié(e) 93, Boulevard Mansart, 21000 DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUHEY Christian - France.

La marque TRIO DE POCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIO DE POCHE est expirée depuis le 9 novembre 2004.


VANSSONS Gilles - 13, Rue de la Libération, 74240 GAILLARD - France

PHILIPPE Stéphane - 16, Rue de Plumont, 39100 DOLE - France

BOUHEY Christian - 93, Boulevard Mansart, 21000 DIJON - France


BOUHEY Christian - France


Inscription le 16 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190643 - Publication au BOPI 1995-10-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Support pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.Supports d'enregistrements magnétiques Disques acoustiques.Produits de l'imprimerie, matériel pour les artistes, matériel d'enseignement, clichés.Education, formation, divertissement Activités sportives et culturelles Service de divertissement rendu par un groupe musical.Production de spectacles, de films Services d'orchestre

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.