Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOI - BESSON.COM
VANOVERSCHELDE Blandine

Numéro de dépôt :
3105479
Date de dépôt :
05/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2011

Présentation de la marque LOI - BESSON.COM

Déposée le 5 juin 2001 par VANOVERSCHELDE Blandine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOI - BESSON.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est VANOVERSCHELDE Blandine, domicilié(e) 87 rue Raymond Garcin, 97200 FORT DE FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANOVERSCHELDE Blandine Anne Catherine - France.

La marque LOI - BESSON.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOI - BESSON.COM est expirée depuis le 5 juin 2011.

VANOVERSCHELDE Blandine a également déposé les autres marques suivantes : DEFISCALISATION.FR , DEFISCALISATION.COM , défisc.com , defiscalisation.com , defiscalisation.com , AGENCE FRANCAISE DE L'IMMOBILIER


VANOVERSCHELDE Blandine - 87 rue Raymond Garcin, 97200 FORT DE FRANCE - France


VANOVERSCHELDE Blandine Anne Catherine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Gestion de fichiers informatiques ; services de publicité par réseau Internet ; Affaires financières, affaires monétaires, assurances ; Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; service de télécommunications, de messageries par réseaux Internet ; transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.