Déposée le 10 novembre 2015 par madame VANOOSTHUYSE Virginie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FRANCE POUPEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est madame VANOOSTHUYSE Virginie domicilié(e) 58, rue Konrad Adenauer - 18000 - BOURGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme VANOOSTHUYSE Virginie domicilié(e) 58, rue Konrad Adenauer - 18000 - BOURGES - France.
La marque FRANCE POUPEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE POUPEES arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.
Mme VANOOSTHUYSE Virginie - 58, rue Konrad Adenauer - 18000 - BOURGES - France
Mme VANOOSTHUYSE Virginie - 58, rue Konrad Adenauer - 18000 - BOURGES - France
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685919 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; patrons pour la couture ; dessins ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Jeux d'origine française ou fabriqués en France.
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