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Marques déposées par monsieur VANOOST Jean
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Study Case
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Study Case
M. VANOOST Jean, Agissant pour le compte de la société Study Case sas d'Architecture en cours de formation

Numéro de dépôt :
3932294
Date de dépôt :
06/07/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
06/07/2022
Study Case de VANOOST Jean

Présentation de la marque Study Case

Déposée le 6 juillet 2012 par monsieur VANOOST Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Study Case » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est monsieur VANOOST Jean domicilié(e) Immeuble SANA, 13 Rue du Commerce, BP 1306 - 97600 - MAMOUDZOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VANOOST Jean domicilié(e) Immeuble SANA, 13 Rue du Commerce, BP 1306 - 97600 - MAMOUDZOU - France.

La marque Study Case a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Study Case est expirée depuis le 6 juillet 2022.


M. VANOOST Jean, Agissant pour le compte de la société Study Case sas d'Architecture en cours de formation - Immeuble SANA, 13 Rue du Commerce, BP 1306 - 97600 - MAMOUDZOU - France


M. VANOOST Jean - Immeuble SANA, 13 Rue du Commerce, BP 1306 - 97600 - MAMOUDZOU - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).