Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SETTE
Mme Vannucci Alison

Numéro de dépôt :
4058456
Date de dépôt :
31/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/12/2023
SETTE de Vannucci Alison

Présentation de la marque SETTE

Déposée le 31 décembre 2013 par madame Vannucci Alison auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est madame Vannucci Alison domicilié(e) 126 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Vannucci Alison domicilié(e) 126 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

La marque SETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SETTE est expirée depuis le 31 décembre 2023.


Mme Vannucci Alison - 126 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Mme Vannucci Alison - 126 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers.