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Marques déposées par VANNOYE Michel
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UNIVERSAL COMPATIBLE SOFTWARE
Marque expirée - Marque en non vigueur

UNIVERSAL COMPATIBLE SOFTWARE
VANNOYE Michel

Numéro de dépôt :
3462993
Date de dépôt :
15/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2016
UNIVERSAL COMPATIBLE SOFTWARE de VANNOYE Michel

Présentation de la marque UNIVERSAL COMPATIBLE SOFTWARE

Déposée le 15 novembre 2006 par VANNOYE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNIVERSAL COMPATIBLE SOFTWARE »

Le déposant est VANNOYE Michel domicilié(e) 4 rue du Moulin des 2 croix,78860 SAINT NOM - 78860 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VANNOYE Michel domicilié(e) 4 rue du Moulin des 2 Croix,78860 SAINT NOM - 78860 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERSAL COMPATIBLE SOFTWARE est expirée depuis le 15 novembre 2016.

VANNOYE Michel a également déposé les autres marques suivantes : UCS UNIVERSAL COMPATIBLE SOFTWARE , D-O-L BOX


VANNOYE Michel - 4 rue du Moulin des 2 croix,78860 SAINT NOM - 78860 - France


M. VANNOYE Michel - 4 rue du Moulin des 2 Croix,78860 SAINT NOM - 78860 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Logiciels de jeux. Logiciels – programmes enregistrés.

Gestion de fichiers informatiques. Conception et developpement d'ordinateurs et de logiciels.

Elaboration, installation maintenance, mise à jour location de logiciels. Programmation pour ordinateurs.