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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vannier
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MERY & CANCEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MERY & CANCEL
Vannier, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93459214
Date de dépôt :
12/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2023

Présentation de la marque MERY & CANCEL

Déposée le 12 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vannier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MERY & CANCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Vannier domicilié(e) 3 rue de Buire - 80200 - PERONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 151 639 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Reed Smith LLP domicilié(e) 42 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque MERY & CANCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MERY & CANCEL est expirée depuis le 12 mars 2023.

Vannier a également déposé les autres marques suivantes : LAMBRIFIX , V VANNIER , BARDEX , HMY VANNIER GROUPE HMY


Vannier, Société par Actions Simplifiée - 3 rue de Buire - 80200 - PERONNE - France - SIREN 778151639


Reed Smith LLP - 42 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Inscription le 27 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297629 - Publication au BOPI 2000-03-27

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2003 n°2238448 - Publication au BOPI 2003-03-11

Inscription le 7 février 2005 - Gage constitué n°407211 - Publication au BOPI 2005-02-07

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Inscription le 16 mai 2011 - Gage constitué n°549499 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Inscription le 16 mai 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°549498 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2013 n°2538650 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-03

Inscription le 8 novembre 2013 - Gage constitué n°612661 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-08

Inscription le 26 février 2014 - Changement de dénomination n°619574 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-26

Inscription le 26 février 2014 - Transmission totale de propriété n°619572 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-26

Inscription le 2 novembre 2016 - Constitution de gage n°688466 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-02

Inscription le 5 mars 2018 - Radiation de gage n°717954 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05

Meubles; meubles métalliques; mobilier de bureau; mobilier de magasin; meubles-caisses; meubles-comptoirs; tables; plateaux de tables; pupitres; sièges; meubles de rangement et de présentation; présentoirs; gondoles; paravents (meubles); vitrines (meubles); étagères; rayonnages; tablettes de rangement; casiers; tiroirs; classeurs (rayons pour meubles); meubles de classement et d'archivage; fichiers (meubles); trieurs (meubles); tréteaux (mobilier); portemanteaux (meubles); placards (meubles); penderies (meubles); armoires; pièces et parties constitutives de tous les produits précités; piètements de meubles