Déposée le 16 décembre 1998 par VANNIER-MOREAU Arnaud et LEPAGNOL Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LA MANDORLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-04 du 22 janvier 1999.
Les déposants sont VANNIER-MOREAU Arnaud, domicilié(e) 9, rue JOUVENET, 75016 PARIS - France et LEPAGNOL Jean, domicilié(e) 4, rue de l'EGLISE, 28210 CHAUDON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud VANNIER-MOREAU - France.
La marque LA MANDORLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VANNIER-MOREAU Arnaud - 9, rue JOUVENET, 75016 PARIS - France
LEPAGNOL Jean - 4, rue de l'EGLISE, 28210 CHAUDON - France
Arnaud VANNIER-MOREAU - France
Inscription le 21 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401545 - Publication au BOPI 2004-10-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médicale ; désinfectants à usage médical ou hygiénique Substances diététiques à usage médical, dont boissons. Aliments pour bébés. Gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Produits de l'imprimerie. Matériels d'instruction et d'enseignement (imprimés, journaux, livres, manuels).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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