Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VANNIER
Mademoiselle VANNIER Francoise

Numéro de dépôt :
1061056
Date de dépôt :
31/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VANNIER

Déposée le 31 juillet 1978 par mademoiselle VANNIER Francoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VANNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est mademoiselle VANNIER Francoise domicilié(e) 26, rue Michel Fauvet, 77260 LA FERTE SOUS JOUARRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC - France.

La marque VANNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1061056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 24 27

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque VANNIER est expirée depuis le 31 juillet 1988.


Mademoiselle VANNIER Francoise - 26, rue Michel Fauvet, 77260 LA FERTE SOUS JOUARRE - France


le Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-009

Peintures, Revêtements de sols, revêtements muraux, Papiers peints.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.