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Marques déposées par monsieur VANNIER Denis
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CS Partenaire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CS Partenaire
M. VANNIER Denis, Agissant pour le compte de la société CS Partenaire en cours de formation

Numéro de dépôt :
4229437
Date de dépôt :
27/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/11/2025
CS Partenaire de VANNIER Denis

Présentation de la marque CS Partenaire

Déposée le 27 novembre 2015 par monsieur VANNIER Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CS Partenaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est monsieur VANNIER Denis domicilié(e) A1, 93 grande rue - 01700 - MIRIBEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VANNIER Denis domicilié(e) A1, 93 grande rue - 01700 - MIRIBEL - France.

La marque CS Partenaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CS Partenaire arrivera à expiration en date du 27 novembre 2025.


M. VANNIER Denis, Agissant pour le compte de la société CS Partenaire en cours de formation - A1, 93 grande rue - 01700 - MIRIBEL - France


M. VANNIER Denis - A1, 93 grande rue - 01700 - MIRIBEL - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Services d'assistance à maîtrise d'ouvrage, à savoir supervision de travaux de construction ;

Etudes de projets techniques ; architecture ; audits en matière d'énergie.