Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fondation Haïti Générations Futures
M. vannier bertrand

Numéro de dépôt :
4137664
Date de dépôt :
28/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/11/2024
Fondation Haïti Générations Futures de vannier bertrand

Présentation de la marque Fondation Haïti Générations Futures

Déposée le 28 novembre 2014 par monsieur vannier bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Fondation Haïti Générations Futures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est monsieur vannier bertrand domicilié(e) 4 rue Porto Riche - 92190 - MEUDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. vannier bertrand domicilié(e) 4 rue Porto Riche - 92190 - MEUDON - France.

La marque Fondation Haïti Générations Futures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fondation Haïti Générations Futures arrivera à expiration en date du 28 novembre 2024.


M. vannier bertrand - 4 rue Porto Riche - 92190 - MEUDON - France


M. vannier bertrand - 4 rue Porto Riche - 92190 - MEUDON - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.