Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ysis
VANNEYRE S.A.

Numéro de dépôt :
3176293
Date de dépôt :
19/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2012
Ysis de VANNEYRE

Présentation de la marque Ysis

Déposée le 19 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) VANNEYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Ysis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VANNEYRE domicilié(e) Hameau des pastourels,47300 BIAS - 47300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANNEYRE S.A. domicilié(e) Hameau des Pastourels,47300 BIAS - 47300 - France.

La marque Ysis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ysis est expirée depuis le 19 juillet 2012.

VANNEYRE a également déposé les autres marques suivantes : Passion , Ysa , Altesse , Isys , Séduction , Opale , Tosca


VANNEYRE S.A. - Hameau des pastourels,47300 BIAS - 47300 - France


VANNEYRE S.A. - Hameau des Pastourels,47300 BIAS - 47300 - France


Inscription le 27 juin 2005 - Changement de dénomination n°414222 - Publication au BOPI 2005-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Appareils de chauffage et de climatisation