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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VANNEYRE
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Ysa
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ysa
VANNEYRE SA

Numéro de dépôt :
3176291
Date de dépôt :
19/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2012
Ysa de VANNEYRE

Présentation de la marque Ysa

Déposée le 19 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) VANNEYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Ysa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VANNEYRE domicilié(e) Hameau des pastourels,47300 BIAS - 47300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANNEYRE S.A. domicilié(e) Hameau des Pastourels,47300 BIAS - 47300 - France.

La marque Ysa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ysa est expirée depuis le 19 juillet 2012.

VANNEYRE a également déposé les autres marques suivantes : Passion , Altesse , Isys , Séduction , Ysis , Opale , Tosca


VANNEYRE SA - Hameau des pastourels,47300 BIAS - 47300 - France


VANNEYRE S.A. - Hameau des Pastourels,47300 BIAS - 47300 - France


Inscription le 27 juin 2005 - Changement de dénomination n°414222 - Publication au BOPI 2005-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

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