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Marques déposées par VANNETELLE Françoise
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Château Le Livey
Marque expirée - Marque en non vigueur

Château Le Livey
VANNETELLE Françoise

Numéro de dépôt :
3412406
Date de dépôt :
27/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/02/2016
Château Le Livey de VANNETELLE Françoise

Présentation de la marque Château Le Livey

Déposée le 27 février 2006 par VANNETELLE Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Château Le Livey »

Le déposant est VANNETELLE Françoise domicilié(e) Château Le Livey,33490 SAINT PIERRE D'AURILLAC - 33490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame VANNETELLE Françoise domicilié(e) Château Le Livey,33490 ST PIERRE D'AURILLAC - 33490 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Le Livey est expirée depuis le 27 février 2016.


VANNETELLE Françoise - Château Le Livey,33490 SAINT PIERRE D'AURILLAC - 33490 - France


Madame VANNETELLE Françoise - Château Le Livey,33490 ST PIERRE D'AURILLAC - 33490 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Vins d'appellation d'origine controlé provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Le Livey.