VANNES - INNOVATION - PROMOTION - EXPANSION V.I.P. Expansion (sigle VIPE) Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3126837
Date de dépôt :
19/10/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2011
Présentation de la marque ORGANOTHEQUE
Déposée le 19 octobre 2001 par l'association loi 1901 VANNES - INNOVATION - PROMOTION - EXPANSION V.I.P. Expansion (sigle VIPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ORGANOTHEQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-47 du 23 novembre 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 VANNES - INNOVATION - PROMOTION - EXPANSION V.I.P. Expansion (sigle VIPE domicilié(e) Le Prisme, CP 1 Parc d'Innovation Bretagne Sud, 56038 VANNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 111 534 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.
La marque ORGANOTHEQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANOTHEQUE est expirée depuis le 19 octobre 2011.
VANNES - INNOVATION - PROMOTION - EXPANSION V.I.P. Expansion (sigle VIPE) Association loi 1901 - Le Prisme, CP 1 Parc d'Innovation Bretagne Sud, 56038 VANNES CEDEX - France - SIREN 398111534
Cabinet Michel POUPON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47
Appareils, équipements pour le traitement de données relatives aux résidus organiques et leur valorisation ; logiciels informatiques (programmes enregistrés), CD-roms ayant le même objet aide à la direction des affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires relatifs à la valorisation des résidus organiques ; conseils en organisation et direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, notamment, relatifs à la valorisation des résidus organiques ; estimations en affaires commerciales ; expertises en affaires ; recueil, systématisation de données relatives aux connaissances réglementaires, scientifiques, juridiques sur les résidus organiques dans un fichier central ; gestion de ces fichiers ; agence d'informations commerciales services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données relatives aux déchets, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits " Internet " et " web " ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fournitures d'accès par télécommunication à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits " Internet " et " web " ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication ; tous ces services concernant les résidus organiques et leur valorisation Information sur les problèmes qualitatifs et quantitatifs en matière de traitement des déchets ; recyclage d'ordures et de déchets, information en matière de recyclage d'ordures et de déchets Organisation et conduite de séminaires, congrès, réunions, symposiums relatifs à la valorisation des résidus organiques ; publication de livres, journaux, textes (autres que publicitaires) concernant les résidus organiques (évolution globale des déchets, connaissances des déchets, valorisation) ; formation, instruction relative à la connaissance des problèmes liés aux déchets Consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) relatives à la valorisation des résidus organiques ; consultations professionnelles en matière de résidus organiques (évolution globale, valorisation) ; expertises (travaux d'ingénieurs), notamment concernant les problèmes liés aux déchets ; recherches en matière de valorisation des déchets ; étude de projets techniques liés aux déchets ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers liés à la valorisation des résidus organiques ; recherches techniques ; services d'arbitrage ; service de contentieux, de défense et de recours relatifs aux déchets ; services d'archivage des connaissances relatives aux déchets y compris les déchets tracés ; élaboration et conception de logiciels informatiques liés à la valorisation des résidus organiques, location de ces logiciels informatiques, mise à jour de ces logiciels ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; programme pour ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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