Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DINOMANIA
VANNELLE RAPHAEL

Numéro de dépôt :
93478915
Date de dépôt :
27/07/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2003

Présentation de la marque DINOMANIA

Déposée le 27 juillet 1993 par VANNELLE RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DINOMANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est VANNELLE RAPHAEL, domicilié(e) 10, RUE BRAQUE, 13280 RAPHELE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. VANNELLE RAPHAEL - France.

La marque DINOMANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DINOMANIA est expirée depuis le 27 juillet 2003.


VANNELLE RAPHAEL - 10, RUE BRAQUE, 13280 RAPHELE - France


Mr. VANNELLE RAPHAEL - France


Inscription le 21 septembre 1999 - Rejet partiel n°284949 - Publication au BOPI 1999-09-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Vêtements, chaussures, chapellerie (tee-shirts - sweat-shirt - casquettes - caleçons - chaussons - papiers - carton ; produits de l'imprimerie ; Journaux, périodiques, revues enfants, puzzles, cadres, magazines. Articles de bureau : stylos, crayons, règles, cartables, taille-crayons, trombones, porte-cartes, classeurs, cahiers. Boules de Noël, guirlandes non électriques (décoration pour arbre de Noël) jeux, jouets.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].