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Marques déposées par madame VANNEAU CHARLAINE
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CULTURE PAIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CULTURE PAIE
Mme VANNEAU CHARLAINE

Numéro de dépôt :
4228804
Date de dépôt :
25/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/11/2025
CULTURE PAIE de VANNEAU CHARLAINE

Présentation de la marque CULTURE PAIE

Déposée le 25 novembre 2015 par madame VANNEAU CHARLAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CULTURE PAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est madame VANNEAU CHARLAINE domicilié(e) 32 CHEMIN DU PRIMARAY - 38260 - LA FRETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme VANNEAU CHARLAINE domicilié(e) 32 CHEMIN DU PRIMARAY - 38260 - LA FRETTE - France.

La marque CULTURE PAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTURE PAIE arrivera à expiration en date du 25 novembre 2025.


Mme VANNEAU CHARLAINE - 32 CHEMIN DU PRIMARAY - 38260 - LA FRETTE - France


Mme VANNEAU CHARLAINE - 32 CHEMIN DU PRIMARAY - 38260 - LA FRETTE - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685036 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

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