Marque enregistrée - Marque en vigueur

GUSTÀ
Madame VANNA MUSELLI

Numéro de dépôt :
4613441
Date de dépôt :
11/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2030
GUSTÀ de VANNA MUSELLI

Présentation de la marque GUSTÀ

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2020 par madame VANNA MUSELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GUSTÀ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est madame VANNA MUSELLI domicilié(e) 12 rue Nicolet - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame VANNA MUSELLI domicilié(e) 48 RUE DE VARENNE - 75007 - PARIS - France.

La marque GUSTÀ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4613441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUSTÀ arrivera à expiration en date du 11 janvier 2030.


Madame VANNA MUSELLI - 12 rue Nicolet - 75018 - PARIS - France


Madame VANNA MUSELLI - 48 RUE DE VARENNE - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.