Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITOSOM
Mme VANLERBERGHE Katy

Numéro de dépôt :
96625843
Date de dépôt :
14/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2006

Présentation de la marque LITOSOM

Déposée le 14 mai 1996 par madame VANLERBERGHE Katy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITOSOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est madame VANLERBERGHE Katy domicilié(e) 6 rue du Marais Guyot, 17230 Villedoux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme VANLERBERGHE Katy - France.

La marque LITOSOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITOSOM est expirée depuis le 14 mai 2006.


Mme VANLERBERGHE Katy - 6 rue du Marais Guyot, 17230 Villedoux - France


Mme VANLERBERGHE Katy - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Matelas latex, matelas mousse polyether, matelas mousse polyuréthane, matelas ressorts, sommiers à lattes nues, sommiers ressorts, pieds de sommiers, cadres métalliques à lattes, oreillers, traversins, couettes

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).