Marque expirée - Marque en non vigueur

PEGASOFT
VANLEDE Pascal, Michel, Claude

Numéro de dépôt :
3410813
Date de dépôt :
13/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2016
PEGASOFT de VANLEDE Pascal

Présentation de la marque PEGASOFT

Déposée le 13 février 2006 par VANLEDE Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEGASOFT »

Le déposant est VANLEDE Pascal, Michel, Claude domicilié(e) 11, Quai de LOIRE,37210 ROCHECORBON - 37210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANLEDE Pascal domicilié(e) 11, Quai de LOIRE,37210 ROCHECORBON - 37210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 17 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEGASOFT est expirée depuis le 13 février 2016.


VANLEDE Pascal, Michel, Claude - 11, Quai de LOIRE,37210 ROCHECORBON - 37210 - France


VANLEDE Pascal - 11, Quai de LOIRE,37210 ROCHECORBON - 37210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-02

Inscription le 4 décembre 2006 - Rejet partiel n°444794 - Publication au BOPI 2006-12-04

Inscription le 4 décembre 2006 - Rejet partiel n°444796 - Publication au BOPI 2006-12-04

Inscription le 4 décembre 2006 - Rejet partiel n°444795 - Publication au BOPI 2006-12-04

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Emplatre. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, parasiticides.

Caoutchouc, gutta-percha ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer ; (rembourage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; résines artificielles ou synthétiques.

Services d'agriculture. Soins de beauté pour êtres humains ou animaux. Toilettage d'animaux.