Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Clos du Causse
M. Vanlancker Guy

Numéro de dépôt :
4180225
Date de dépôt :
12/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/05/2025
Le Clos du Causse de Vanlancker Guy

Présentation de la marque Le Clos du Causse

Déposée le 12 mai 2015 par monsieur Vanlancker Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Clos du Causse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est monsieur Vanlancker Guy domicilié(e) 3 Ancien chemin du Moulin Rigaud - 34210 - LA LIVINIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vanlancker Guy domicilié(e) 3 Ancien chemin du Moulin Rigaud - 34210 - LA LIVINIERE - France.

La marque Le Clos du Causse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Clos du Causse arrivera à expiration en date du 12 mai 2025.


M. Vanlancker Guy - 3 Ancien chemin du Moulin Rigaud - 34210 - LA LIVINIERE - France


M. Vanlancker Guy - 3 Ancien chemin du Moulin Rigaud - 34210 - LA LIVINIERE - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Vins d'appellation d'origine protégée.