Déposée le 16 septembre 2015 par monsieur Vanier Pierre et monsieur Moch Philipp
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « AEROSPORT aérosport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-41 du 9 octobre 2015.
Les déposants sont monsieur Vanier Pierre domicilié(e) 28 bis avenue Emile Zola - 78300 - POISSY - France et monsieur Moch Philipp domicilié(e) 7 rue du Docteur Ganault - 02860 - VORGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vanier Pierre domicilié(e) 28 bis avenue Emile Zola - 78300 - POISSY - France.
La marque AEROSPORT aérosport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROSPORT aérosport arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.
Vanier Pierre a également déposé les autres marques suivantes : Tomate et Risson
M. Vanier Pierre - 28 bis avenue Emile Zola - 78300 - POISSY - France
M. Moch Philipp - 7 rue du Docteur Ganault - 02860 - VORGES - France
M. Vanier Pierre - 28 bis avenue Emile Zola - 78300 - POISSY - France
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685244 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29
Appareils de locomotion par air ou par eau ; poussettes ; chariots de manutention ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
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