Marque enregistrée - Marque en vigueur

AEROSPORT aérosport
M. Vanier Pierre
M. Moch Philipp

Numéro de dépôt :
4210066
Date de dépôt :
16/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/09/2025
AEROSPORT aérosport de Vanier Pierre

Présentation de la marque AEROSPORT aérosport

Déposée le 16 septembre 2015 par monsieur Vanier Pierre et monsieur Moch Philipp auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AEROSPORT aérosport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Les déposants sont monsieur Vanier Pierre domicilié(e) 28 bis avenue Emile Zola - 78300 - POISSY - France et monsieur Moch Philipp domicilié(e) 7 rue du Docteur Ganault - 02860 - VORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vanier Pierre domicilié(e) 28 bis avenue Emile Zola - 78300 - POISSY - France.

La marque AEROSPORT aérosport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROSPORT aérosport arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.

Vanier Pierre a également déposé les autres marques suivantes : Tomate et Risson


M. Vanier Pierre - 28 bis avenue Emile Zola - 78300 - POISSY - France

M. Moch Philipp - 7 rue du Docteur Ganault - 02860 - VORGES - France


M. Vanier Pierre - 28 bis avenue Emile Zola - 78300 - POISSY - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685244 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Appareils de locomotion par air ou par eau ; poussettes ; chariots de manutention ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).