Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARC DES BRANDVIGNIERS
M. Vanier (Paul)

Numéro de dépôt :
970268
Date de dépôt :
11/06/1971
Lieu de dépôt :
CHAROLLES
Date d'expiration :
12/02/1992

Présentation de la marque MARC DES BRANDVIGNIERS

Déposée le 11 juin 1971 par monsieur Vanier (Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES), la marque française « MARC DES BRANDVIGNIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Vanier (Paul domicilié(e) Rue Danton à Gueugnon (Saône-et-Loire). - France.

La marque MARC DES BRANDVIGNIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque MARC DES BRANDVIGNIERS est expirée depuis le 12 février 1992.

Vanier (Paul a également déposé les autres marques suivantes : VALOR , TRIBORD


M. Vanier (Paul) - Rue Danton à Gueugnon (Saône-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-541

Marc.