SYSTEME TOTAL CONFORT
Présentation de la marque SYSTEME TOTAL CONFORT
Déposée le 23 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VANIA EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSTEME TOTAL CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SYSTEME TOTAL CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYSTEME TOTAL CONFORT est expirée depuis le 23 avril 2023.
VANIA EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39
Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22
Inscription le 1 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°596238 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-01
Inscription le 1 mars 2013 - Changement d'adresse n°596236 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-01
Inscription le 1 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596237 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-01
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2013 n°2525227 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-21