RUBY CONFORT
Présentation de la marque RUBY CONFORT
Déposée le 7 février 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VANIA EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBY CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RUBY CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RUBY CONFORT arrivera à expiration en date du 7 février 2025.
VANIA EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29
Inscription le 2 octobre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°48271 - Publication au BOPI 1990-10-02
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2004 n°2274647 - Publication au BOPI 2004-10-27
Renouvellement sans limitation n°2041999 - Publication au BOPI 1995-05
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2015 n°2577731 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-01-30
Inscription le 30 janvier 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°646649 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-01-30
Inscription le 30 janvier 2015 - Changement d'adresse n°646647 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-01-30
Inscription le 30 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°646648 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-01-30