NETT
Présentation de la marque NETT
Déposée le 18 janvier 2001 par VANIA EXPANSIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NETT est expirée depuis le 18 janvier 2021.
VANIA EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25
Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08
Inscription le 21 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°542011 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2010-12-21
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2010 n°2458019 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2010-12-21
Inscription le 12 octobre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°559848 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-12