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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VANIA EXPANSION
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NETT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NETT
VANIA EXPANSION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1498196
Date de dépôt :
14/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2028

Présentation de la marque NETT

Déposée le 14 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VANIA EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VANIA EXPANSION domicilié(e) 1 Rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 297 760 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment 02, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque NETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 25 26

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NETT arrivera à expiration en date du 14 novembre 2028.

VANIA EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : XXX MINI LA MEILLEURE FACON DE COMMENCER AVEC LES TAMPONS , VANIA MAXI 18 NORMAL DECOUVREZ UNE ABSORPTION A TOUTE EPREUVE ABSORPTION +++ LIMITE LES ODEURS. , LAFODY , VANIA EXTRAFINE VOILE SOFT CONTACT SYSTEME QUADRIA , Sensation Lingerie , VANIA SENSATION LINGERIE , KOTYDIA EXTRALEGER , INTENSIA , VANIA INTENSIA NORMAL , ULTRA PURE


VANIA EXPANSION, Société par Actions Simplifiée - 1 Rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 333297760


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment 02, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Inscription le 2 octobre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°48271 - Publication au BOPI 1990-10-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2008 n°2390214 - Publication au BOPI 2008-11-20

Inscription le 10 octobre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°419859 - Publication au BOPI 2005-10-10

Inscription le 15 décembre 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°268566 - Publication au BOPI 1998-12-15

Renouvellement sans limitation n°2119414 - Publication au BOPI 1998-31

Inscription le 27 octobre 2011 - Changement d'adresse n°560719 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-27

Inscription le 27 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560718 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-27

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2018 n°2697434 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-10-31

Bandes, serviettes, trousses, tampons et pansements périodiques en tous genres ainsi que tous articles d'hygiène et tous objets de pansements.Tous articles de lingerie de corps et de bonneterie, ganterie, corsets, gaines, ceintures, soutien-gorge. Mercerie, aiguilles et épingles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.