Déposée le 15 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VANIA EXPANSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KOTYDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VANIA EXPANSION domicilié(e) 1 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 297 760 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque KOTYDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VANIA EXPANSION, Société par actions simplifiée - 1 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 333297760
NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Inscription le 2 octobre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°48271 - Publication au BOPI 1990-10-02
Renouvellement avec limitation le 9 septembre 2003 n°2248874 - Publication au BOPI 2003-09-09
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2003 n°2024239 - Publication au BOPI 2003-09-09
Inscription le 25 février 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°469262 - Publication au BOPI 2008-02-25
Inscription le 21 juillet 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°240359 - Publication au BOPI 1997-07-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37
Inscription le 17 mars 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°519049 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17
Inscription le 27 octobre 2011 - Changement d'adresse n°560719 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-27
Inscription le 27 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560724 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-27
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2013 n°2542616 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-29
Protège-slips. Savons, déodorants. Articles d’hygiène féminine, notamment bandes, serviettes, tampons, lingettes (parfumées ou non), garnitures, pansements, ceintures périodiques. Sous-vêtements de toutes sortes et notamment culottes de jour ou de nuit, lingerie de corps, en coton, en papier ou en tissus caoutchoutés, maillots, slips, protège-slips, couches.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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