Déposée le 6 février 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VANIA EXPANSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ADJUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VANIA EXPANSION domicilié(e) 1 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 297 760 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE BERENGERE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque ADJUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VANIA EXPANSION, Société par actions simplifiée - 1 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 333297760
NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE BERENGERE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30
Renouvellement sans limitation n°2028096 - Publication au BOPI 1994-09
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2003 n°2251883 - Publication au BOPI 2003-10-29
Inscription - Concession de licence n°23644 - Publication au BOPI
Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31
Inscription le 3 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49801 - Publication au BOPI 1990-12-03
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 22 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506774 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-22
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2014 n°2555006 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-03
Produits à usage unique pour incontinents et énurétiques, notamment protège-slips, pointes, slips, couches et changes complets. Produits à usage unique ou non pour incontinents et énurétiques, notamment alèzes, protège-matelas, poches à urine.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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