Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOP-SEC
VANIA EXPANSION S.N.C., Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1691272
Date de dépôt :
05/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2021

Présentation de la marque TOP-SEC

Déposée le 5 septembre 1991 par VANIA EXPANSION S.N.CTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP-SEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VANIA EXPANSION S.N.CTODO domicilié(e) 8 C rue Jeanne BARRET BP 77436 - 21074 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 297 760 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque TOP-SEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOP-SEC arrivera à expiration en date du 5 septembre 2021.

VANIA EXPANSION S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : GIRL'S , SLIPELLA , SYSTEME QUADRIA , VANIA , RUBISSIMA , SENTEUR LINGE PROPRE , SENSATION LINGE PROPRE , BI SYSTEM CONTROL , DOUBLE SYSTEM CONTROL , KOTYDIA FLEXIFORM


VANIA EXPANSION S.N.C., Société en nom collectif - 8 C rue Jeanne BARRET BP 77436 - 21074 - DIJON - France - SIREN 333297760


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2001 n°2199712 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12

Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription le 22 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506774 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-22

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2011 n°2475325 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-07

Produits d'hygiène féminine, serviettes périodiques, protège-slips, tampons périodiques, voile en matière plastique pour serviettes hygiéniques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.