Déposée le 28 août 1991 par VANIA EXPANSION S.N.CTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RUBY FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est VANIA EXPANSION S.N.CTODO domicilié(e) 1 Rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 297 760 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX 1 - France.
La marque RUBY FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VANIA EXPANSION S.N.C., Société en nom collectif - 1 Rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 333297760
NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX 1 - France
Demande de renouvellement le 20 juillet 2011 n°2476215 - Publication au BOPI 2011-07-20
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2001 n°2196011 - Publication au BOPI 2001-04-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05
Inscription le 6 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559353 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-06
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2011 n°2479387 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-06
Inscription le 27 octobre 2011 - Changement d'adresse n°560719 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-27
Inscription le 3 décembre 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°613737 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, déodorants corporels. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, notamment articles d'hygiène féminine, bandes, serviettes, trousses, tampons, lingettes, garnitures, pansements et ceintures périodiques, coton hydrophile, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, déodorants corporels ou d'atmosphère, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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