Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUBY
VANIA EXPANSION S.N.C., Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
92414083
Date de dépôt :
02/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2022

Présentation de la marque RUBY

Déposée le 2 avril 1992 par VANIA EXPANSION S.N.CTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est VANIA EXPANSION S.N.CTODO domicilié(e) 1 RUE CAMILLE DESMOULINS - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 297 760 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque RUBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RUBY est expirée depuis le 2 avril 2022.

VANIA EXPANSION S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : VANIA , TOP-SEC , RUBISSIMA , SENTEUR LINGE PROPRE , SENSATION LINGE PROPRE , BI SYSTEM CONTROL , DOUBLE SYSTEM CONTROL , KOTYDIA FLEXIFORM , ETRE BIEN VOUS VA SI BIEN , Vania maxi 16 maxi super


VANIA EXPANSION S.N.C., Société en nom collectif - 1 RUE CAMILLE DESMOULINS - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 333297760


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2002 n°2214341 - Publication au BOPI 2002-01-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Inscription le 27 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560718 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-27

Inscription le 27 octobre 2011 - Changement d'adresse n°560719 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-27

Renouvellement sans limitation le 21 février 2012 n°2492282 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-21

Serviettes périodiques, tampons périodiques, protège-slips, serviettes imprégnées de lotion à usage hygiénique; gel pour la toilette féminine intime