RUBY
Présentation de la marque RUBY
Déposée le 2 avril 1992 par VANIA EXPANSION S.N.CTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RUBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RUBY est expirée depuis le 2 avril 2022.
VANIA EXPANSION S.N.C a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2002 n°2214341 - Publication au BOPI 2002-01-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34
Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15
Inscription le 27 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560718 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-27
Inscription le 27 octobre 2011 - Changement d'adresse n°560719 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-27
Renouvellement sans limitation le 21 février 2012 n°2492282 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-21