RUBELLA
Présentation de la marque RUBELLA
Déposée le 28 août 1991 par VANIA EXPANSION S.N.CTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RUBELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RUBELLA est expirée depuis le 28 août 2021.
VANIA EXPANSION S.N.C a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 20 juillet 2011 n°2476216 - Publication au BOPI 2011-07-20
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2001 n°2196009 - Publication au BOPI 2001-04-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05
Inscription le 6 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559353 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-06
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2011 n°2479386 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-06
Inscription le 27 octobre 2011 - Changement d'adresse n°560719 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-27
Inscription le 3 décembre 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°613738 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03