Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUBELLA
VANIA EXPANSION S.N.C., Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1689769
Date de dépôt :
28/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2021

Présentation de la marque RUBELLA

Déposée le 28 août 1991 par VANIA EXPANSION S.N.CTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VANIA EXPANSION S.N.CTODO domicilié(e) 1 Rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 297 760 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX 1 - France.

La marque RUBELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RUBELLA est expirée depuis le 28 août 2021.

VANIA EXPANSION S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : VANIA , TOP-SEC , RUBISSIMA , SENTEUR LINGE PROPRE , SENSATION LINGE PROPRE , BI SYSTEM CONTROL , DOUBLE SYSTEM CONTROL , KOTYDIA FLEXIFORM , ETRE BIEN VOUS VA SI BIEN , Vania maxi 16 maxi super


VANIA EXPANSION S.N.C., Société en nom collectif - 1 Rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 333297760


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX 1 - France


Demande de renouvellement le 20 juillet 2011 n°2476216 - Publication au BOPI 2011-07-20

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2001 n°2196009 - Publication au BOPI 2001-04-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Inscription le 6 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559353 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-06

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2011 n°2479386 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-06

Inscription le 27 octobre 2011 - Changement d'adresse n°560719 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-27

Inscription le 3 décembre 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°613738 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Serviettes et tampons périodiques et hygiéniques