Accueil marques.expert
/
Marques déposées par VANIA EXPANSION S.N.CTODO
/
NETT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NETT
VANIA EXPANSION S.N.C., Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1647801
Date de dépôt :
04/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2021
NETT de VANIA EXPANSION S.N.C

Présentation de la marque NETT

Déposée le 4 mars 1991 par VANIA EXPANSION S.N.CTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VANIA EXPANSION S.N.CTODO domicilié(e) 8 C Rue Jeanne Barret BP 77436 - 21074 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 297 760 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque NETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647801.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NETT est expirée depuis le 4 mars 2021.

VANIA EXPANSION S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : VANIA , TOP-SEC , RUBISSIMA , SENTEUR LINGE PROPRE , SENSATION LINGE PROPRE , BI SYSTEM CONTROL , DOUBLE SYSTEM CONTROL , KOTYDIA FLEXIFORM , ETRE BIEN VOUS VA SI BIEN , Vania maxi 16 maxi super


VANIA EXPANSION S.N.C., Société en nom collectif - 8 C Rue Jeanne Barret BP 77436 - 21074 - DIJON - France - SIREN 333297760


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2000 n°2186657 - Publication au BOPI 2000-11-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Inscription le 25 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°548051 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-03-25

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2011 n°2466565 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-03-25

Inscription le 27 octobre 2011 - Changement d'adresse n°560719 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-27

Produits d'hygiène féminine, serviettes périodiques, protège-slip, tampons périodiques, serviettes imprégnées et gel pour la toilette intime