Déposée le 5 avril 1991 par VANIA EXPANSION S.N.CTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est VANIA EXPANSION S.N.CTODO domicilié(e) 8 C Rue Jeanne Barret BP 77436 - 21074 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 297 760 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque MOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VANIA EXPANSION S.N.C., Société en nom collectif - 8 C Rue Jeanne Barret BP 77436 - 21074 - DIJON - France - SIREN 333297760
NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2000 n°2187983 - Publication au BOPI 2000-12-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37
Inscription le 25 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°548051 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-03-25
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2011 n°2466564 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-03-25
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
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