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Marques déposées par VANIA EXPANSION S.N.CTODO
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MOUSSELOSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOUSSELOSE
VANIA EXPANSION S.N.C., Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1682784
Date de dépôt :
25/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2021

Présentation de la marque MOUSSELOSE

Déposée le 25 juillet 1991 par VANIA EXPANSION S.N.CTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUSSELOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VANIA EXPANSION S.N.CTODO domicilié(e) 8 C Rue Jeanne Barret BP 77436 - 21074 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 297 760 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque MOUSSELOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOUSSELOSE est expirée depuis le 25 juillet 2021.

VANIA EXPANSION S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : VANIA , TOP-SEC , RUBISSIMA , SENTEUR LINGE PROPRE , SENSATION LINGE PROPRE , BI SYSTEM CONTROL , DOUBLE SYSTEM CONTROL , KOTYDIA FLEXIFORM , ETRE BIEN VOUS VA SI BIEN , Vania maxi 16 maxi super


VANIA EXPANSION S.N.C., Société en nom collectif - 8 C Rue Jeanne Barret BP 77436 - 21074 - DIJON - France - SIREN 333297760


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Renouvellement sans limitation le 21 février 2001 n°2192629 - Publication au BOPI 2001-02-21

Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12

Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription le 22 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506774 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-22

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2011 n°2470999 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-19

Objets pour pansements, ouates hydrophiles, serviettes hygiéniques