Déposée le 24 mai 1991 par VANIA EXPANSION S.N.CTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KAY PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est VANIA EXPANSION S.N.CTODO domicilié(e) 8 C Rue Jeanne Barret BP 77436 - 21074 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 297 760 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque KAY PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VANIA EXPANSION S.N.C., Société en nom collectif - 8 C Rue Jeanne Barret BP 77436 - 21074 - DIJON - France - SIREN 333297760
NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2001 n°2190366 - Publication au BOPI 2001-01-22
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12
Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 22 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506774 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-22
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2011 n°2466569 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-03-25
Pansements et compresses, coton hydrophile, serviettes et tampons de coton ou d'ouate de cellulose pour l'hygiène et les soins, protège-slips pour la protection de l'incontinence et l'énurésie.Alèses, draps de lit pour incontinents, poches à urine. Couches, couches-culottes, changes complets, pointes plastiques, slips, en particulier pour la protection de l'incontinence et de l'énurésie
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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