DOUBLE SYSTEM CONTROL
Présentation de la marque DOUBLE SYSTEM CONTROL
Déposée le 27 novembre 2001 par VANIA EXPANSION S.N.CTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUBLE SYSTEM CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOUBLE SYSTEM CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUBLE SYSTEM CONTROL est expirée depuis le 27 novembre 2021.
VANIA EXPANSION S.N.C a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2011 n°2479902 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-13