Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOUBLE SYSTEM CONTROL
VANIA EXPANSION S.N.C., Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3133607
Date de dépôt :
27/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2021
DOUBLE SYSTEM CONTROL de VANIA EXPANSION S.N.C

Présentation de la marque DOUBLE SYSTEM CONTROL

Déposée le 27 novembre 2001 par VANIA EXPANSION S.N.CTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUBLE SYSTEM CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est VANIA EXPANSION S.N.CTODO domicilié(e) 1 RUE CAMILLE DESMOULINS - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 297 760 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque DOUBLE SYSTEM CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUBLE SYSTEM CONTROL arrivera à expiration en date du 27 novembre 2021.

VANIA EXPANSION S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : GIRL'S , SLIPELLA , SYSTEME QUADRIA , VANIA , TOP-SEC , RUBISSIMA , SENTEUR LINGE PROPRE , SENSATION LINGE PROPRE , BI SYSTEM CONTROL , KOTYDIA FLEXIFORM


VANIA EXPANSION S.N.C., Société en nom collectif - 1 RUE CAMILLE DESMOULINS - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 333297760


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2011 n°2479902 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-13

Produits d'hygiène féminine, à savoir serviettes périodiques.