Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOUBLE ACTION SYSTEM
VANIA EXPANSION S.N.C., Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3137390
Date de dépôt :
17/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2021
DOUBLE ACTION SYSTEM de VANIA EXPANSION S.N.C

Présentation de la marque DOUBLE ACTION SYSTEM

Déposée le 17 décembre 2001 par VANIA EXPANSION S.N.CTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUBLE ACTION SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est VANIA EXPANSION S.N.CTODO domicilié(e) 1 RUE CAMILLE DESMOULINS - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 297 760 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque DOUBLE ACTION SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUBLE ACTION SYSTEM arrivera à expiration en date du 17 décembre 2021.

VANIA EXPANSION S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : GIRL'S , SLIPELLA , SYSTEME QUADRIA , VANIA , TOP-SEC , RUBISSIMA , SENTEUR LINGE PROPRE , SENSATION LINGE PROPRE , BI SYSTEM CONTROL , DOUBLE SYSTEM CONTROL


VANIA EXPANSION S.N.C., Société en nom collectif - 1 RUE CAMILLE DESMOULINS - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 333297760


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2011 n°2482926 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-26

Produits d'hygiène féminine, à savoir serviettes périodiques.