Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBIPACK
VANIA EXPANSION S.N.C.,. Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
99816781
Date de dépôt :
12/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/10/2009

Présentation de la marque COMBIPACK

Déposée le 12 octobre 1999 par VANIA EXPANSION S.N.CTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COMBIPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est VANIA EXPANSION S.N.CTODO domicilié(e) 19-23 Bd Georges CLEMENCEAU, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORT JAMES FRANCE Madame Sylvie HARDING - France.

La marque COMBIPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBIPACK est expirée depuis le 12 octobre 2009.

VANIA EXPANSION S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : GIRL'S , SLIPELLA , SYSTEME QUADRIA , VANIA , TOP-SEC , RUBISSIMA , SENTEUR LINGE PROPRE , SENSATION LINGE PROPRE , BI SYSTEM CONTROL , DOUBLE SYSTEM CONTROL


VANIA EXPANSION S.N.C.,. Société en Nom Collectif - 19-23 Bd Georges CLEMENCEAU, 92400 COURBEVOIE - France


FORT JAMES FRANCE Madame Sylvie HARDING - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Produits d'hygiène féminine, serviettes périodiques, slips périodiques, tampons périodiques, protège-slips ; produits d'hygiène pour l'incontinence, serviettes hygiéniques, protège-slips, couches, changes-complets. Matériaux d'emballage en papier, carton et matières plastiques, tous destinés aux produits d'hygiène féminine ou aux produits d'hygiène pour l'incontinence.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.