Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPRE POUR LA REVALORISATION ORGANISEE PROFESSIONNELLE, LE RECYCLAGE ET L'ENVIRONNEMENT
VANHOVE MARTIAL

Numéro de dépôt :
97698758
Date de dépôt :
10/10/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2007

Présentation de la marque PROPRE POUR LA REVALORISATION ORGANISEE PROFESSIONNELLE, LE RECYCLAGE ET L'ENVIRONNEMENT

Déposée le 10 octobre 1997 par VANHOVE MARTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROPRE POUR LA REVALORISATION ORGANISEE PROFESSIONNELLE, LE RECYCLAGE ET L'ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est VANHOVE MARTIAL, domicilié(e) 09350 CAMPAGNE SUR ARIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VANHOVE Martial - France.

La marque PROPRE POUR LA REVALORISATION ORGANISEE PROFESSIONNELLE, LE RECYCLAGE ET L'ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698758.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPRE POUR LA REVALORISATION ORGANISEE PROFESSIONNELLE, LE RECYCLAGE ET L'ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 10 octobre 2007.


VANHOVE MARTIAL - 09350 CAMPAGNE SUR ARIZE - France


Monsieur VANHOVE Martial - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Service de transport et de décharge d'ordures, de pneus usagés. Service de stockage, d'entreposage. Information en matière de transport, d'entreposage. Service de conditionnement de produits. Service de traitement des déchets (transformation). Service de recyclage d'ordures et de déchets. Service de recyclage d'ordures et de déchets à savoir de pneus usagés. Service de destruction et d'incinération d'ordures, de pneus usagés. Information en matière de destruction d'ordures, de déchets, de pneus usagés. Consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine du traitement des déchets et de l'environnement. Services d'ingénieur (études, analyses et recherches), étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieries). Service de tri de déchets et de matières premières de récupération. Service de contrôle qualité

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.