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Marques déposées par monsieur VANHOUTTEGHEM Patrick
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SYLVIE BAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLVIE BAIL
M. VANHOUTTEGHEM Patrick

Numéro de dépôt :
98748593
Date de dépôt :
07/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/09/2008

Présentation de la marque SYLVIE BAIL

Déposée le 7 septembre 1998 par monsieur VANHOUTTEGHEM Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SYLVIE BAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est monsieur VANHOUTTEGHEM Patrick domicilié(e) 19, rue des Capucines, 75001 PARIS, agissant au nom et pour le compte du Groupement d'Intérêt Economique SYLVIE BAIL, en cours de formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VANHOUTTEGHEM CREDIT FONCIER DE FRANCE - France.

La marque SYLVIE BAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVIE BAIL est expirée depuis le 7 septembre 2008.

VANHOUTTEGHEM Patrick a également déposé les autres marques suivantes : BEAT-BAIL , VERONIQUE BAIL , ANDREA-BAIL


M. VANHOUTTEGHEM Patrick - 19, rue des Capucines, 75001 PARIS, agissant au nom et pour le compte du Groupement d'Intérêt Economique SYLVIE BAIL, en cours de formation - France


Monsieur VANHOUTTEGHEM CREDIT FONCIER DE FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Aéronefs Services financiers et commerciaux Service de crédit-bail.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.