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Marques déposées par monsieur VANHOUTTEGHEM Patrick
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BEAT-BAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEAT-BAIL
M. VANHOUTTEGHEM Patrick

Numéro de dépôt :
95558154
Date de dépôt :
14/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2005

Présentation de la marque BEAT-BAIL

Déposée le 14 février 1995 par monsieur VANHOUTTEGHEM Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEAT-BAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est monsieur VANHOUTTEGHEM Patrick domicilié(e) 19, rue des Capucines, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François MASSARD CREDIT FONCIER DE FRANCE - France.

La marque BEAT-BAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEAT-BAIL est expirée depuis le 14 février 2005.

VANHOUTTEGHEM Patrick a également déposé les autres marques suivantes : VERONIQUE BAIL , ANDREA-BAIL , SYLVIE BAIL


M. VANHOUTTEGHEM Patrick - 19, rue des Capucines, 75001 PARIS - France


Monsieur François MASSARD CREDIT FONCIER DE FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

- Moteurs d'aéronefs - Service de Crédit-Bail - Services financiers et commerciaux

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.